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SIITEC

Soutien aux innovations industrielles pour la transition vers une économie circulaire

À propos
Le Pôle québécois de concertation sur l’économie circulaire définit l’économie circulaire comme « un système de production, d’échange et de consommation visant à optimiser l’utilisation des ressources à toutes les étapes du cycle de vie d’un bien ou d’un service, dans une logique circulaire, tout en réduisant l’empreinte environnementale et en contribuant au bien-être des individus et des collectivités ».

Ses objectifs sont :
1) Repenser nos produits pour réduire la demande en ressources et préserver les écosystèmes;
2) Intensifier l’usage des produits;
3) Prolonger leur durée de vie ainsi que celle de leurs composants;
4) Leur donner une nouvelle vie en fin de cycle.

Conséquemment, l’économie circulaire souhaite maintenir et valoriser de manière continue le capital naturel, optimiser le rendement des ressources et minimiser les pertes dans un système au moyen d’une gestion efficiente des réserves et des flux de matière et d’énergie. L’économie circulaire doit être vue dans une approche globale.

Objectifs

  • Financer des projets innovants démontrant une circularité économique dans les filières industrielles; en tenant compte d’une optimisation de la transition écologique (réduction des résidus, réduction des GES, écoconception, neutralité carbone, etc.);
  • Favoriser le maillage et les synergies entre différents acteurs d’un secteur stratégique;
  • Soutenir l’utilisation optimale des ressources à toutes les étapes du cycle de vie, en accord avec les douze stratégies de l’économie circulaire;
  • Encourager la réduction des impacts environnementaux des entreprises et des organisations.

Modalités

  • Aide maximale de 500 000 $ par projet;
  • Aide financière maximale peut représenter jusqu’à 50 % des dépenses admissibles;
  • Le cumul des aides gouvernementales peut totaliser jusqu’à 75 % des dépenses admissibles;
  • Les contributions privées doivent représenter au minimum 25 % des dépenses admissibles;
  • Niveau de maturité de départ qui se situe minimalement à 6;
  • Durée maximale : 24 mois.

Clientèles admissibles

  • PME;
  • Coopérative;
  • Fédération industrielle;
  • Sociétés mixtes (municipalité/secteur privé);
  • Entreprises à but lucratif de moins de 250 employés ayant des activités industrielles au Québec;
  • Être établis au Québec.

Partenaires admissibles :

  • Les entreprises à but lucratif de moins de 250 employés ayant des activités industrielles au Québec;
  • Les entreprises à but lucratif de plus de 250 employés ayant des activités industrielles au Québec;
  • Les entreprises membres d’une coopérative ou d’une fédération industrielle ayant des activités dans un même secteur industriel;
  • Les MRC;
  • Les sociétés mixtes (municipalités et entreprises).

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